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Marques déposées par CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES centre technique interprofessionnel créé par l'arrêté du 24 septembre 1952
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PLI – La production légumière intégrée
Marque expirée - Marque en non vigueur

PLI – La production légumière intégrée
CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES centre technique interprofessionnel créé par l'arrêté du 24 septembre 1952

Numéro de dépôt :
3441181
Date de dépôt :
18/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2016
PLI – La production légumière intégrée de CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES centre technique interprofessionnel créé par l\'arrêté du 24 septembre 1952

Présentation de la marque PLI – La production légumière intégrée

Déposée le 18 juillet 2006 par CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES centre technique interprofessionnel créé par l'arrêté du 24 septembre 1952 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLI – La production légumière intégrée »

Le déposant est CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES centre technique interprofessionnel créé par l'arrêté du 24 septembre 1952 domicilié(e) 22, Rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLI – La production légumière intégrée est expirée depuis le 18 juillet 2016.

CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES centre technique interprofessionnel créé par l'arrêté du 24 septembre 1952 a également déposé les autres marques suivantes : ENDIGIA , NETFIX , PILAZO , INOKI , IBOP , INFEL , CRISTO , CTIFL REFERENCE


CENTRE TECHNIQUE INTERPROFESSIONNEL DES FRUITS ET LEGUMES centre technique interprofessionnel créé par l'arrêté du 24 septembre 1952 - 22, Rue Bergère,75009 PARIS - 75009 - France


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-51

Publication - Publication le 25 août 2006 au BOPI 2006-34

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments.

Produits vétérinaires ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; produits biologiques pour détruire les mauvaises herbes.

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles.

Services scientifiques et technologiques, ainsi que services de recherches et de conception dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (travaux d'ingénieurs) ; services d'analyses et de recherches biologiques ; installation et maintenance de logiciels ; analyse chimique, expertises géologiques ; contôle de qualité ; consultations sur la protection de l'environnement ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.

Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; élevage d'animaux ; service de jardiniers-paysagistes ; destruction des animaux nuisibles (dans le domaine de l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture) ; destruction des mauvaises herbes ; épandage, aérien ou non, d'engrais et d'autres produits chimiques ou biologiques destinés à l'agriculture.